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Marques déposées par ETANCELIN Jean-Pierre
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"LE T 4"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE T 4"
ETANCELIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1282790
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1994
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Présentation de la marque "LE T 4"

Déposée le 28 août 1984 par ETANCELIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE T 4" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETANCELIN Jean-Pierre domicilié(e) 54, rue du Mail, 76100 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque "LE T 4" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE T 4" est expirée depuis le 28 août 1994.

ETANCELIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : "LE T 100" , "LE T 60" , LE T 60 , LE T 100


ETANCELIN Jean-Pierre - 54, rue du Mail, 76100 ROUEN. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Matelas en tous genres, notamment matelas à ressorts.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.